[PDF/Kindle] Droit de la propriété intellectuelle by Jean-Luc Piotraut

Droit de la propriété intellectuelle pan Jean-Luc Piotraut

Caractéristiques

• Droit de la propriété intellectuelle
• Jean-Luc Piotraut
• Nb. de pages: 464
• Format: Pdf, ePub, MOBI, FB2
• ISBN: 9782340086685
• Editeur: Ellipses
• Date de parution: 2024

Télécharger eBook gratuit

Google books télécharge le pdf en ligne Droit de la propriété intellectuelle (Litterature Francaise) FB2 9782340086685 par Jean-Luc Piotraut

Overview

La notion de propriété intellectuelle recouvre tout à la fois les domaines de la propriété littéraire et artistique, d'une part, et de la propriété industrielle, d'autre part. Or, alors même que le législateur français a édicté un Code de la propriété intellectuelle et que nombre d'universités offrent des enseignements en droit de la propriété intellectuelle, les ouvrages en langue française sur le sujet traitent généralement, soit de propriété littéraire et artistique, soit de propriété industrielle.
Aussi ce manuel présente-t-il successivement, suivant l'ordre du Code de la propriété intellectuelle, d'abord la propriété littéraire et artistique, à travers le droit d'auteur et les droits voisins, ensuite la propriété industrielle, à travers les dessins et modèles, le brevet d'invention et la marque. Et pour chacun des droits considérés sont exposés, enrichis des derniers développements législatifs et jurisprudentiels, outre les règles internes, les aspects européens et internationaux, désormais incontournables.
Principalement destiné aux étudiants des facultés de droit, l'ouvrage - qui intègre des extraits de jurisprudence, des tableaux et des schémas - pourra aussi intéresser les praticiens du droit non spécialistes de la discipline ainsi que, le cas échéant, toute personne susceptible de rencontrer des problèmes de protection de ses créations (que celles-ci concernent des projets de recherche scientifique ou de développement technologique, les domaines des arts et des lettres, de la communication, du commerce ou de l'industrie).

ePub recommandé: EL MANUSCRITO PERDIDO DE EL PRINCIPITO leer epub CRISTIAN PERFUMO pdf, MISCH. COMPLICACIONES EN IMPLANTOLOGIA ORAL leer pdf download pdf, PDF EPUB Download The Ritual by Shantel Tessier Full Book here, PDF EPUB Download The Mountain King: A Novel by Anders de la Motte Full Book read book,